Sur chaque chantier, une assurance TRC est indispensable. Pourtant, une question revient souvent : qui doit la souscrire ? Et en cas de sinistre, un simple flou sur ce point peut coûter cher.
Qui souscrit la police TRC ? Et pourquoi tout est en train de changer
Qu'est-ce qu'une police TRC exactement ?
L’assurance Tous Risques Chantier (TRC) est une police « all risks » qui couvre les dommages matériels sur le chantier pendant toute la durée des travaux, quelle qu’en soit la cause. Par exemple : tempête, incendie, vol, vandalisme, erreur d’exécution ou effondrement.
Son principal avantage : une seule police peut couvrir toutes les parties concernées — maître d’ouvrage, entrepreneur principal, sous-traitants, architecte et ingénieurs. En cas de sinistre, l’assureur intervient rapidement : l’indemnisation ne dépend pas d’abord de l’identification du responsable.
Trois scénarios : qui souscrit la police ?
En pratique, la TRC est souscrite soit par le maître d’ouvrage, soit par l’entrepreneur principal, plus rarement par l’architecte. Selon le cas, les conséquences en termes de couverture et de valeur assurée ne sont pas les mêmes.
- Le maître d’ouvrage souscrit la police : c’est le scénario le plus solide. Il connaît les honoraires (architecte/ingénieurs) et peut les intégrer dans la valeur assurée. Résultat : toutes les parties sont couvertes et la valeur du projet est correctement assurée.
- L’entrepreneur souscrit la police : l’assurance est souvent basée sur la seule valeur de son contrat. Sans attention particulière, cela expose le projet (et les intervenants) à deux risques.
- Premier risque : si l’architecte et les ingénieurs ne sont pas explicitement mentionnés comme assurés, l’assureur peut exercer un recours après indemnisation (subrogation) si une faute leur est imputable.
- Deuxième risque : même si tout le monde est assuré, la valeur assurée peut être insuffisante. Si les honoraires (architecte/ingénieurs) ne sont pas intégrés, la règle proportionnelle peut s’appliquer et l’indemnisation sera partielle
- Troisième point d’attention : si chaque entrepreneur n’assure que ses propres travaux et qu’il n’existe pas de police globale, des « trous » de couverture peuvent apparaître. En cas de dommage aux parties communes, qui intervient ?
- L’architecte souscrit la police : c’est plus rare. Dans ce cas, vérifiez systématiquement que toutes les parties sont mentionnées et que la valeur assurée correspond à la valeur totale du projet.
Deux risques distincts : la subrogation et la sous-assurance
Il est important de bien distinguer ces deux mécanismes, car ils peuvent tous deux entraîner des conséquences financières pour l’architecte ou l’ingénieur.
La subrogation intervient lorsque l’architecte ou l’ingénieur n’est pas mentionné comme partie assurée dans la police TRC. L’assureur indemnise le sinistre, mais peut ensuite se retourner contre le responsable. Si l’architecte a commis une erreur de conception, il peut être sollicité après coup pour rembourser tout ou partie des montants payés.
La sous-assurance est un autre problème : même si tout le monde est mentionné comme assuré, l’assureur applique la règle proportionnelle si la valeur assurée est trop basse. Vous ne recevez alors qu’une partie de l’indemnité.
La solution : deux étapes, deux problèmes résolus
Checklist pour les entrepreneurs
- Qui souscrit la police ? Savez-vous qui a souscrit la police TRC sur votre chantier ?
- Toutes les parties sont-elles mentionnées comme assurées ? L'architecte et les ingénieurs figurent-ils explicitement dans la police ?
- La règle des 6-10 % est-elle appliquée ? Les honoraires sont-ils inclus dans la valeur assurée ?
- La valeur est-elle mise à jour en cas de travaux supplémentaires ? En cas de travaux supplémentaires, la valeur de la police doit être ajustée.
Demandez conseil à votre courtier
Une police TRC est un levier de sécurité important à condition d’être correctement structurée. Votre courtier peut vérifier avec vous la souscription, les parties assurées et la valeur assurée, pour que chaque intervenant soit protégé comme prévu.
Pour maîtriser ces deux risques, deux vérifications suffisent.
Étape 1 Parties assurées : assurez-vous que l’architecte et les ingénieurs sont explicitement mentionnés comme assurés dans la police TRC. Vous réduisez ainsi le risque de subrogation.
Étape 2 Valeur assurée : vérifiez que les honoraires (architecte/ingénieurs) sont inclus. En pratique, cela revient souvent à majorer la valeur assurée de 6 à 10 %. Vous évitez ainsi la sous-assurance.
En tant qu’entrepreneur, demandez à votre courtier de valider ces deux points : (1) toutes les parties sont-elles bien mentionnées comme assurées ? (2) la valeur assurée reflète-t-elle la valeur totale du projet, honoraires compris ?